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Marchés publics du département du Doubs · 2025

Secteur haut Doubs transport scolaire adapté pour les élèves

3,6M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 27 mai 2025 · en cours jusqu’en août 2029 environ · 4,5 ans
En cours26 août 2029

Soit au plus ~847 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transarc Bourgogne Franche-ComteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 522721703

La concurrence

7 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 17964 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

2ᵉ plus gros des 119 marchés publiés par le département du Doubs pour 2025.

Les autres marchés de Transarc Bourgogne Franche-Comte pour le département du Doubs

Secteur besançon ouest transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans6M€Secteur besançon est transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans2,7M€Transport scolaire adapté pour les élèves et etudiants en situation de…2021 · maximum sur 4 ans3,4M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.