Marchés publics du département du Doubs · 2023
Services relatives a l’orientation des bénéficiaires du RSA et appui technique aux travailleurs sociaux lot n 2 direction territoriale des solidarités humaines…
327k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Frate Formation ConseilFormation continue d'adultes · siège Besancon (25000) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 78162137086ᵉ plus gros des 229 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.