Marchés publics du département du Doubs · 2020

Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non accompagnés

Secteur de besançon

4M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 février 2020 · terminé vers février 2024 · 4 ans

Soit au plus ~1 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Iris, Iris 2 (L'Amarante). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

2ᵉ plus gros des 121 marchés publiés par le département du Doubs pour 2020.

Les autres marchés d’Hôtel du Nord pour le département du Doubs

Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non…2023 · maximum sur 4 ans3M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.