Marchés publics du département du Doubs · 2023

Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non accompagnés

Hotels situés a besançon et son agglomération

3M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours15 déc. 2027

Soit au plus ~750 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Hôtel du NordSIREN 821075520

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Iris, Iris 2 (L'Amarante). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

10ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.

Les autres marchés d’Hôtel du Nord pour le département du Doubs

Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non…2020 · maximum sur 4 ans4M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.