Marchés publics du département de la Drôme · 2019
Accompagnement des bénéficiaires du RSA
52k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Diaconat Protestant Drome-Ardeche (Entraide Valence)SIREN 77946969198ᵉ plus gros des 164 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2019.
Les autres marchés de Diaconat Protestant Drome-Ardeche (Entraide Valence) pour le département de la Drôme
Accompagnement des Arsa-16-Accompagnement des publics en errance2024 · maximum sur 2,5 ans315k€Accompagnement des beneficiaires du RSA-12-Accompagnement des publics…2024 · maximum sur 2,5 ans245k€Accompagnement des bénéficiaires du RSA2022 · maximum sur 4 ans780k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.