Aller au contenu principal

Marchés publics du département de la Drôme · 2024

Prestation enlevement conservation temporaire numerisation destruction dossiers des modes d’accueil

45k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 16 mai 2024 · terminé vers mai 2026 · 2 ans

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Cap Traitement BancaireTraitement de données, hébergement et activités connexes · siège Vitrolles (13127) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 451299986

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

102ᵉ plus gros des 107 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2024.

Les autres marchés de Cap Traitement Bancaire pour le département de la Drôme

Prestation numerisation et destruction des dossiers de la Direction…2026 · maximum sur 2 ans83k€Numérisation des dossiers RSA du Département de la Drôme2020 · maximum sur 2 ans82k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 2

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.