Marchés publics du département de l’Essonne · 2022
22 2543 1 00 Externalisation de l’instruction des subventions FSE
80k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Cap CSFSIREN 801190786173ᵉ plus gros des 231 marchés publiés par le département de l’Essonne pour 2022.
Les autres marchés de Cap CSF pour le département de l’Essonne
22 2543 1 00 Externalisation de l’instruction des subventions FSE202480k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.