Marchés publics du département du Nord · 2020

Accord-cadre à bons de commande innovant portant sur la fabrication et la fourniture d’un nouvea

83k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 octobre 2020 · terminé vers octobre 2022 · 2 ans

Soit au plus ~42 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

CTS FranceCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · siège Paris (75011) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 388866469

60ᵉ plus gros des 81 marchés publiés par le département du Nord pour 2020.

Les autres marchés de CTS France pour le département du Nord

Archives-ac2023 · maximum sur 3,5 ans350k€ADN-ac a bon de commande-achat d’enveloppes a sceaux2023 · maximum sur 2 ans54k€ADN-ac relatif a l’acquisition de conditionnements de conservation…2022 · maximum sur 4 ans495k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.