Marchés publics du département du Nord · 2023
ADN-ac a bon de commande-achat d’enveloppes a sceaux
54k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~26 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
CTS FranceCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · siège Paris (75011) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 388866469210ᵉ plus gros des 227 marchés publiés par le département du Nord pour 2023.
Les autres marchés de CTS France pour le département du Nord
Archives-ac2023 · maximum sur 3,5 ans350k€ADN-ac relatif a l’acquisition de conditionnements de conservation…2022 · maximum sur 4 ans495k€Accord-cadre à bons de commande innovant portant sur la fabrication…2020 · maximum sur 2 ans83k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.