Marchés publics du département du Nord · 2023
ADN-ac a bon de commande-achat d’enveloppes a sceaux
54k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
CTS FranceCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · siège Paris (75011) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 388866469323ᵉ plus gros des 339 marchés publiés par le département du Nord pour 2023.
Les autres marchés de CTS France pour le département du Nord
ADN-ac relatif a l’acquisition de conditionnements de conservation…2024495k€Archives-ac2024350k€Archives-ac2023350k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.