Marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques · 2023
Actions d’insertion a destination bénéficiaires RSA porteurs d’un projet de création d’activité ou travailleurs indépendants résidant…
90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Bge Pyrenees-Atlantiques TEC.GE.COOP.SIREN 344773387Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
160ᵉ plus gros des 255 marchés publiés par le département des Pyrénées-Atlantiques pour 2023.
Les autres marchés de Bge Pyrenees-Atlantiques TEC.GE.COOP. pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Actions d’insertion a destination des bénéficiaires du RSA porteurs…2021 · maximum sur 15 mois90k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Mixte
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.