Marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques · 2021
Actions d’insertion a destination des bénéficiaires du RSA porteurs d’un projet de création d’activité ou ravailleurs indépendants résidant…
90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 15 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~72 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Bge Pyrenees-Atlantiques TEC.GE.COOP.SIREN 344773387222ᵉ plus gros des 356 marchés publiés par le département des Pyrénées-Atlantiques pour 2021.
Les autres marchés de Bge Pyrenees-Atlantiques TEC.GE.COOP. pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Actions d’insertion a destination bénéficiaires RSA porteurs d’un…2023 · maximum sur 12 mois90k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.