Marchés publics du département du Rhône · 2026

Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers

Accès à une offre en ligne d’activités ludo-éducatives et…

7k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 février 2026 · en cours jusqu’en février 2030 environ · 4 ans

En cours23 févr. 2030

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Arte France DéveloppementDistribution de films cinématographiques · siège Issy-Les-Moulineaux (92130) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 388249146

La concurrence

8 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

73ᵉ plus gros des 73 marchés publiés par le département du Rhône pour 2026.

Les autres marchés d’Arte France Développement pour le département du Rhône

Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des…2024 · maximum sur 2 ans43k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.