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Marchés publics du département du Rhône · 2024

Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers

43k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 19 février 2024 · terminé vers février 2026 · 2 ans

Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Arte France DéveloppementDistribution de films cinématographiques · siège Issy-Les-Moulineaux (92130) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 388249146

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

46ᵉ plus gros des 58 marchés publiés par le département du Rhône pour 2024.

Les autres marchés d’Arte France Développement pour le département du Rhône

Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des…2026 · maximum sur 4 ans7k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Les 3 lots : 28 k€ · 12 k€ · 3 k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.