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Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2025

Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

80k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 2 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4 ans
En cours2 déc. 2029

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

H2 ComOrganisation de foires, salons professionnels et congrès · siège Paris (75009) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 452951825

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 2 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

26ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2025.

Les autres marchés d’H2 Com pour le département du Territoire de Belfort

Transcription des débats : séances plénières…2022 · maximum sur 4 ans60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.