Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2022

Transcription des débats : séances plénières et autres réunions du Conseil départemental du Territoire de Belfort

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 février 2022 · terminé vers février 2026 · 4 ans

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

H2 ComOrganisation de foires, salons professionnels et congrès · siège Paris (75009) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 452951825

34ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2022.

Les autres marchés d’H2 Com pour le département du Territoire de Belfort

Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental…2025 · maximum sur 4 ans80k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.