Marchés publics du département du Vaucluse · 2019

Atelier recherche logement

TIM’s rhône et sorgues

130k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 septembre 2019 · terminé vers décembre 2022 · 3,5 ans

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Cap HabitatSIREN 451591655

81ᵉ plus gros des 148 marchés publiés par le département du Vaucluse pour 2019.

Les autres marchés de Cap Habitat pour le département du Vaucluse

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : 3

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.