Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Dole · 2021
Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération du Grand Dole
Lots 1 et 3 relancés: · Tonte et fauchage des espaces verts de la Communauté d'agglomération du Grand Dole
68k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
France Cloture EnvironnementServices d'aménagement paysager · siège Levier (25270) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 48044954514ᵉ plus gros des 37 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Dole pour 2021.
Les autres marchés de France Cloture Environnement pour la Communauté d'agglomération du Grand Dole
Charpente2025 · maximum sur 3,5 ans585k€Schéma accueil du public en forêt domanial de chaux2025 · maximum sur 1 mois105k€Parking covoiturage authume espaces verts2021 · maximum sur 8 mois54k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.