Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Dole · 2025

Schéma accueil du public en forêt domanial de chaux

105k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 17 février 2025 · terminé vers mars 2025 · 1 mois

Qui l’a remporté

France Cloture EnvironnementServices d'aménagement paysager · siège Levier (25270) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 480449545

17ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Dole pour 2025.

Les autres marchés de France Cloture Environnement pour la Communauté d'agglomération du Grand Dole

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.