Marchés publics de la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération · 2022
Mise en oeuvre des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Verdi Auvergne Rhône AlpesIngénierie, études techniques · siège Lyon (69007) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 492469705Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Le Sens du Paysage. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
43ᵉ plus gros des 107 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération pour 2022.
Les autres marchés de Verdi Auvergne Rhône Alpes pour la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération
Mise en œuvre des procédures d’évolution des documents d’urbanisme…2025 · maximum sur 12 mois39k€Révision du Plan Local d’urbanisme à l’échelle intercommunale…2023 · maximum sur 3,5 ans598k€Prestations d’études relatives aux procédures de modification2021 · maximum sur 13 mois27k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.