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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération · 2024

Elaboration du plan climat air énergie territorial Pcaet

90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 30 octobre 2024 · terminé vers mai 2026 · 18 mois

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439

La concurrence

7 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

129ᵉ plus gros des 193 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération pour 2024.

Les autres marchés d’Agence Mosaique Environnement pour la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération

Études environnementales de la modification n°2 du PLUi à 45 communes2025 · maximum sur 3 ans24k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.