Marchés publics de la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération · 2025

Études environnementales de la modification n°2 du PLUi à 45 communes

24k€

montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 février 2025 · en cours jusqu’en février 2028 environ · 3 ans

En cours13 févr. 2028

Soit au plus ~8 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

119ᵉ plus gros des 130 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération pour 2025.

Les autres marchés d’Agence Mosaique Environnement pour la Communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération

Elaboration du plan climat air énergie territorial Pcaet2024 · maximum sur 18 mois90k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 2

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.