Marchés publics de la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération · 2022
Analyses réglementaires des ouvrages de traitement EU territoire MBA
100k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Département de Saone et LoireSIREN 22710001345ᵉ plus gros des 92 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération pour 2022.
Les autres marchés de Département de Saone et Loire pour la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération
Analyses réglementaires des ouvrages de traitement EU territoire MBA2026100k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.