Marchés publics de la Communauté de communes Arc Sud Bretagne · 2023
Prestations topographiques
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
GeobretagnesudActivité des géomètres · siège Vannes (56000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 42897983520ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par la Communauté de communes Arc Sud Bretagne pour 2023.
Les autres marchés de Geobretagnesud pour la Communauté de communes Arc Sud Bretagne
Réalisation de prestations topographiques sur le territoire d’Arc Sud…2026 · maximum sur 19 mois40k€Accord Cadre à marché subséquent multi-attributaires…2024 · maximum sur 4 ans204k€Prestations foncières2023 · maximum sur 4 ans140k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.