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Marchés publics de la Communauté de communes Charlieu-Belmont · 2022

Lot no1 = Navettes matin et soir avec un bus de capacité de 22 à 30 places pendant les vacances scolaires

40k€
montant maximum du contrat sur 4 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 8 novembre 2022 · en cours jusqu’en novembre 2026 environ · 4 ans
En cours8 nov. 2026

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Transarc AquilonTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Roanne (42300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 502657778

8ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Charlieu-Belmont pour 2022.

Les autres marchés de Transarc Aquilon pour la Communauté de communes Charlieu-Belmont

Transport des scolaires au Centre Aquatique Intercommunal2025 · maximum sur 2 ans120k€Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires…2022 · maximum sur 4 ans60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Mixte

Avenants publiés : 2

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.