Marchés publics de la Communauté de communes Charlieu-Belmont · 2025

Transport des scolaires au Centre Aquatique Intercommunal

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 juillet 2025 · en cours jusqu’en juillet 2027 environ · 2 ans

En cours23 juil. 2027

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Transarc AquilonTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Roanne (42300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 502657778

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 1 offre, sur 3285 contrats comparables. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

9ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes Charlieu-Belmont pour 2025.

Les autres marchés de Transarc Aquilon pour la Communauté de communes Charlieu-Belmont

Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires…2022 · maximum sur 4 ans60k€Lot no1 = Navettes matin et soir avec un bus de capacité de 22 à 30…2022 · maximum sur 4 ans40k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.