Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023
Accord-cadre a bons CDE
Travaux de réfection et de restructuration des sentiers Oisans labellisés au PDIPR
144k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~36 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Signal'Ethique Montagne (Chartreuse Decouverte)Autres activités liées au sport · siège Saint-Maximin (38530) · effectif 0 salarié · SIREN 53819112315ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.
Les autres marchés de Signal'Ethique Montagne (Chartreuse Decouverte) pour la Communauté de communes de l'Oisans
Accord-cadre a bons de commande travaux de réfection…2025 · maximum sur 1 mois200k€Accord-cadre a bons de commande travaux de réfection…2025 · maximum sur 1 mois100k€Entretien des sentiers Oisans2023 · maximum sur 4 ans101k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.