Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2025
Accord-cadre a bons de commande travaux de réfection et restructuration des sentiers Oisans
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Signal'Ethique Montagne (Chartreuse Decouverte)Autres activités liées au sport · siège Saint-Maximin (38530) · effectif 0 salarié · SIREN 538191123Marché attribué à 4 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : VERT.I.ALP, Terra Terre. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
13ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2025.
Les autres marchés de Signal'Ethique Montagne (Chartreuse Decouverte) pour la Communauté de communes de l'Oisans
Accord-cadre a bons de commande travaux de réfection…2025 · maximum sur 1 mois100k€Accord-cadre a bons CDE2023 · maximum sur 4 ans144k€Entretien des sentiers Oisans2023 · maximum sur 4 ans101k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.