Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2022
Accord-cadre a bons de commande en groupement de commande pour les travaux de terrassement et gestion des eaux
480k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~120 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SE de l'Entreprise FiatTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Ornon (38520) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 3440748776ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2022.
Les autres marchés de SE de l'Entreprise Fiat pour la Communauté de communes de l'Oisans
Accord cadre à bons de commande en groupement…2026 · maximum sur 1 mois600k€Transfert des ordures ménagères du quai de transfert des déchets…2025 · maximum sur 1 mois454k€Groupement de commande pour la réalisation de prestation de déneigement…2023 · maximum sur 5 mois69k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.