Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2026
Accord cadre à bons de commande en groupement pour des travaux de terrassement et gestion des eaux Victerras
600k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Se de l'Entreprise FiatTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Ornon (38520) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 3440748772ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2026.
Les autres marchés de Se de l'Entreprise Fiat pour la Communauté de communes de l'Oisans
Transfert des ordures ménagères du quai de transfert des déchets…2025 · maximum sur 1 mois454k€Groupement de commande pour la réalisation de prestation de déneigement…2023 · maximum sur 5 mois69k€Accord-cadre a bons de commande en groupement de commande…2022 · maximum sur 4 ans480k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.