Marchés publics de la Communauté de communes de la Veyle · 2023
Entretien des réseaux d’assainissement collectif et non collectif
Curage, débouchage sur le réseau d’assainissement ou en station d’épuration
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Acv (Biajoux Assainissement; Biajoux Aspiration)SIREN 43166309516ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes de la Veyle pour 2023.
Les autres marchés d’Acv (Biajoux Assainissement; Biajoux Aspiration) pour la Communauté de communes de la Veyle
Entretien des réseaux d’assainissement collectif et non collectif2023 · maximum sur 4 ans220k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.