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Marchés publics de la Communauté de communes de Yenne · 2024

Bc rentrée 2026 2027-ligne 1705 meyrieux verthemex et correspondance collège marché 23a0427005

56k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 9 juillet 2024 · en cours jusqu’en juillet 2028 environ · 4 ans
En cours9 juil. 2028

Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

C.B. AutocarsAutres transports routiers de voyageurs · siège Belley (01300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 891508442

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

5ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes de Yenne pour 2024.

Les autres marchés de C.B. Autocars pour la Communauté de communes de Yenne

Bc rentrée 2026 2027-ligne 1706 st paul sur Yenne collège Yenne marché…2026 · maximum sur 4 ans45k€Marché 25a0491010 transport région2026 · maximum sur 4 ans44k€Bc 2026 2027-ligne 1704 conjux primaire collège Yenne marché 25a04910112026 · maximum sur 4 ans43k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.