Marchés publics de la Communauté de communes de Yenne · 2022
Marché transport région 1706 bc 2025 2026 marché 21a0370054
Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
C.B. AutocarsAutres transports routiers de voyageurs · siège Belley (01300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 891508442La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2022 : 3 offres, sur 2458 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
18ᵉ plus gros des 21 marchés publiés par la Communauté de communes de Yenne pour 2022.
Les autres marchés de C.B. Autocars pour la Communauté de communes de Yenne
Marché transport région 1702 bc 2025 2026 marché 24a04070332025 · maximum sur 4 ans43k€Marché transport région 1705 bc 2025 2026 marché 23a04270052024 · maximum sur 4 ans56k€Marché transport région 1703 bc 2025 2026 marché 23a04270042024 · maximum sur 4 ans53k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.