Marchés publics de la Communauté de communes des Monts du Lyonnais · 2023
Accord-cadre multi-attributaires
Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024 : · Transport social · Attributaire N°2
208k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Taxi PonchonSIREN 80302223511ᵉ plus gros des 25 marchés publiés par la Communauté de communes des Monts du Lyonnais pour 2023.
Les autres marchés de Taxi Ponchon pour la Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du…2022 · maximum sur 12 mois205k€Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL)2021 · maximum sur 12 mois114k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.