Marchés publics de la Communauté de communes des Monts du Lyonnais · 2022
Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023
Transport social véhicule adapté PMR
5k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Asm (Ambulances Saint Martinoises)SIREN 47968118156ᵉ plus gros des 64 marchés publiés par la Communauté de communes des Monts du Lyonnais pour 2022.
Les autres marchés d’Asm (Ambulances Saint Martinoises) pour la Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2024-20252024 · maximum sur 12 mois8k€Accord-cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois208k€Accord-Cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois5k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.