Marchés publics de la Communauté de communes des Monts du Lyonnais · 2021

Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL)

Transport solidaire

114k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 30 juillet 2021 · terminé vers juillet 2022 · 12 mois

Qui l’a remporté

Asm (Ambulances Saint Martinoises)SIREN 479681181

13ᵉ plus gros des 37 marchés publiés par la Communauté de communes des Monts du Lyonnais pour 2021.

Les autres marchés d’Asm (Ambulances Saint Martinoises) pour la Communauté de communes des Monts du Lyonnais

Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2024-20252024 · maximum sur 12 mois8k€Accord-cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois208k€Accord-Cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois5k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.