Marchés publics de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas · 2019

Entretien des sentiers de randonnée

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 26 juin 2019 · terminé vers juin 2022 · 3 ans

Soit au plus ~33 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles d'Aubenas (Legtpa d'Aubenas)SIREN 190709162

13ᵉ plus gros des 42 marchés publiés par la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas pour 2019.

Les autres marchés d’Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles d'Aubenas (Legtpa d'Aubenas) pour la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

Entretien espaces ZAE VV2023 · maximum sur 4 ans241k€Entretien sentiers Rando2023 · maximum sur 4 ans146k€Entretien espaces verts2022 · maximum sur 18 mois45k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.