Marchés publics de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas · 2022

Entretien espaces verts

Marché 22.090

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 juin 2022 · terminé vers décembre 2023 · 18 mois

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles d'Aubenas (Legtpa d'Aubenas)SIREN 190709162

16ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas pour 2022.

Les autres marchés d’Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles d'Aubenas (Legtpa d'Aubenas) pour la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

Entretien espaces ZAE VV2023 · maximum sur 4 ans241k€Entretien sentiers Rando2023 · maximum sur 4 ans146k€Entretien des sentiers de randonnée2019 · maximum sur 3 ans100k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.