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Marchés publics de la Communauté de communes du Briançonnais · 2025

Accord-cadre

Transport pour le centre social intercommunal (CSI) 2026-2029

7k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2028 environ · 3 ans
En cours12 déc. 2028

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ResalpTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Briancon (05100) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 338601396

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

28ᵉ plus gros des 28 marchés publiés par la Communauté de communes du Briançonnais pour 2025.

Les autres marchés de Resalp pour la Communauté de communes du Briançonnais

Transport publi routier non urbain de personnes "Navettes estivales de…2022 · maximum sur 2 mois280k€Transport en commun sur territoire de la CCB2021 · maximum sur 12 mois220k€Transport en commun sur territoire de la CCB2021 · maximum sur 12 mois40k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.