Marchés publics de la Communauté de communes du Briançonnais · 2022

Transport publi routier non urbain de personnes "Navettes estivales de la Haute Clarée"

280k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 juin 2022 · terminé vers août 2022 · 2 mois

Qui l’a remporté

ResalpTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Briancon (05100) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 338601396

7ᵉ plus gros des 43 marchés publiés par la Communauté de communes du Briançonnais pour 2022.

Les autres marchés de Resalp pour la Communauté de communes du Briançonnais

Accord-cadre2025 · maximum sur 3 ans7k€Transport en commun sur territoire de la CCB2021 · maximum sur 12 mois220k€Transport en commun sur territoire de la CCB2021 · maximum sur 12 mois40k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.