Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie · 2023
Lot n° 2-responsabilité civile
15k€
montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SMACL AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 30130960511ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie pour 2023.
Les autres marchés de SMACL Assurances pour la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie
Lot n° 3-PARC Automobile2023 · maximum sur 3 ans85k€Lot n° 1-Dommages aux Biens2023 · maximum sur 3 ans52k€Lot n° 3-PARC Automobile2019 · maximum sur 4 ans7k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.