Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2024

Combustible bois déchiqueté

360k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 juillet 2024 · en cours jusqu’en juillet 2028 environ · 4 ans

En cours2 juil. 2028

Soit au plus ~90 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Approvisionnement Biomasse Securise Rhone AlpesVente à distance sur catalogue général · siège Alixan (26300) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 789995818

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

9ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2024.

Les autres marchés d’Approvisionnement Biomasse Securise Rhone Alpes pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)

Fourniture de combustible bois déchiqueté et gestion des cendres2021 · maximum sur 2,5 ans140k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Les 2 lots : 209 k€ · 151 k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.