Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2021

Fourniture de combustible bois déchiqueté et gestion des cendres

140k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 août 2021 · terminé vers février 2024 · 2,5 ans

Soit au plus ~56 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Approvisionnement Biomasse Securise Rhone AlpesVente à distance sur catalogue général · siège Alixan (26300) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 789995818

12ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2021.

Les autres marchés d’Approvisionnement Biomasse Securise Rhone Alpes pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)

Combustible bois déchiqueté2024 · maximum sur 4 ans360k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.