Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2024
Fourniture livraison bacs collecte déchets ménagers
160k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Ese FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Crissey (71530) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 32181911220ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2024.
Les autres marchés d’Ese France pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)
Bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers2024 · maximum sur 4 ans97k€Fourniture conteneurs enterrés2023 · maximum sur 4 ans1,3M€Fourniture de conteneurs semi-enterrés2023 · maximum sur 4 ans360k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.