Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Lure · 2022

En milieu scolaire

300k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 juillet 2022 · terminé vers juillet 2026 · 4 ans

Soit au plus ~75 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Association d Hygiene Sociale de Franche Comte (Dame Audc - Site l'Esperel)Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées · siège Besancon (25000) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 775571300

2ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Lure pour 2022.

Les autres marchés d’Association d Hygiene Sociale de Franche Comte (Dame Audc - Site l'Esperel) pour la Communauté de communes du Pays de Lure

En crèche2022 · maximum sur 4 ans60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.