Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Lure · 2022
En crèche
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Association D Hygiene Sociale de Franche Comte (Dame Audc - Site l'Esperel)Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées · siège Besancon (25000) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 77557130010ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Lure pour 2022.
Les autres marchés d’Association D Hygiene Sociale de Franche Comte (Dame Audc - Site l'Esperel) pour la Communauté de communes du Pays de Lure
En milieu scolaire2022 · maximum sur 4 ans300k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.