Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Maîche · 2021
Transfert de boue
95k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~48 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SARL BernardSIREN 7974071866ᵉ plus gros des 18 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Maîche pour 2021.
Les autres marchés de SARL Bernard pour la Communauté de communes du Pays de Maîche
Transfert de boue2025 · maximum sur 2 ans95k€Transfert de boue2023 · maximum sur 2 ans95k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.