Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Maîche · 2023
Transfert de boue
95k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~48 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SARL BernardSIREN 7974071866ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Maîche pour 2023.
Les autres marchés de SARL Bernard pour la Communauté de communes du Pays de Maîche
Transfert de boue2025 · maximum sur 2 ans95k€Transfert de boue2021 · maximum sur 2 ans95k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.