Marchés publics de la Communauté de communes du Pays du Sanon · 2023

Entretien paysager des stations d’épuration

207k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 14 mars 2023 · terminé vers mars 2026 · 3 ans

Soit au plus ~69 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Ines Insertion Zola et LotharSIREN 750350175

2ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays du Sanon pour 2023.

Les autres marchés d’Ines Insertion Zola et Lothar pour la Communauté de communes du Pays du Sanon

Entretien paysager des stations d’épuration2026 · maximum sur 2 ans139k€Suivi des stations et ouvrages annexes2023 · maximum sur 3 ans150k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.