Marchés publics de la Communauté de communes du Pays du Sanon · 2026
Entretien paysager des stations d’épuration
139k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~70 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Ines Insertion Zola et LotharSIREN 750350175Le plus gros des 2 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays du Sanon pour 2026.
Les autres marchés d’Ines Insertion Zola et Lothar pour la Communauté de communes du Pays du Sanon
Entretien paysager des stations d’épuration2023 · maximum sur 3 ans207k€Suivi des stations et ouvrages annexes2023 · maximum sur 3 ans150k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.