Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Orne Moselle · 2025

Étude d’un diagnostic trame verte et bleue sur le territoire de la CCPOM et d’un plan d’actions pour restaurer les continuités écologiques

47k€

montant maximum du contrat sur 12 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 12 mois

En cours9 déc. 2026

Entreprise retenue

L'Atelier des TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 349703173

7ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Orne Moselle pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.